Question sur responsabilité et projets “matériels”

[Meropo]

Bonjour, je suis passionné de constructions mécaniques (un peu comme le Meccano), et je me demandais comment se gère la question de responsabilité quand un “projet” cause un dommage.Par exemple, si on met en place quelque chose (même dans un cadre privé) et que ça entraîne un problème pour quelqu’un d’autre, comment ça se passe au niveau des responsabilités ? J’imagine qu’il y a des règles assez strictes, surtout quand ça touche à des animaux ou à des activités un peu plus sensibles, et certains cas peuvent même nécessiter de se renseigner auprès d’un avocat compétent en droit équin.
Je fais le parallèle avec des montages où une erreur de conception peut avoir des conséquences, et je me demande comment ça se transpose dans la “vraie vie”.
Si quelqu’un a des éléments ou des exemples concrets, je suis preneur.

[Camille]

Bonjour Meropo, 

La situation que tu décris est prévue par l'article 1242 du Code Civil. Tout propriétaire d'un objet (meuble ou immeuble au sens du Code Civil) en est responsable et notamment au regard des dommages que cet objet peut causer (Article 1242 - Code civil - Légifrance).

Plusieurs choix s'offrent à toi pour ne pas être tenu pour responsable des dommages. 

1°) Ne pas laisser qui que ce soit manipuler tes créations à ta place. Simple mais efficace. Vaut aussi pour tous les enfants mal élevés qui ne savent plus regarder avec les seuls yeux...

2°) Souscrire une assurance, contacter ton assureur pour savoir comment couvrir tel ou tel évènement où l'une de tes créations serait exposée et participerait à une animation. Parfois, cela se fait sans le moindre surcoût ou pour une cotisation minime...

J'espère que ça répond un peu à ta question

Bonne journée

Camille 

[schemitt]

Bizarre cette question. "Passionné de constructions mécaniques" 
Donc Meropo, vous ne parlez pas de constructions Meccano qui honnêtement ne peuvent blesser personne. Votre question n'est pas assez précise ou même hors sujet concernant ce genre de constructions. En ce qui concerne notre passion, la protection civile des assurances est souvent correcte et suffisante.

J Claude

[Laurent]

Donc Meropo, vous ne parlez pas de constructions Meccano qui honnêtement ne peuvent blesser personne. 
J Claude

Bonjour,
En fait, si, le Meccano peut blesser. Lors de l'expo CAM aux Mureaux, j'avais laissé jouer un enfant avec mon Aigle de Cosmos 1999. Un bouton permettait d'ouvrir ou de fermer électriquement une petite porte sur le pod central. L'enfant s'était coincé le doigt assez fortement car je n'avais pas prévu qu'on puisse mettre un doigt dans la porte et donc je n'avais pas prévu de limiteur de force. Les parents avaient été compréhensifs, mais c'était de ma faute...
Laurent
 

[Schengall]

Meccano avait supprimé de ses boîtes la tige effilée 36c pourtant très utile. Et qui ne s'est pas blessé avec un tournevis avant l'apparition des vis Allen ?

[José]

Et ne parlons pas de la scie circulaire (pièce 159), qui, entrainée par un gros moteur 110 ou 220 volts, à du faire des dégâts aux petits doigts imprudents...et qui pourtant est restée au catalogue près de 10 ans( 1927-35).

[schemitt]

OK les amis, vous avez raison, la mise au point est faite. Il faut faire attention à tout dans nos sociétés. Dans le passé on se blessait et puis ça s'arrêtait là. Maintenant il faut des coupables à rançonner. Bon, je nuance : qui voudrait voir son enfant se blesser gravement avec un jouet ?
J Claude